Ville de Bouzonville

Les arrêtés municipaux

Retrouvez les arrêtés municipaux et décisions du Maire.

2022

09.11.2022 : arrêté portant sur la règlementation du stationnement pour l'inauguration de la Place Nicolas Schidler

08.11.2022 : arrêté portant sur la règlementation du stationnement sur l'aire de retournement de la rue des Prairies

04.11.2022 : arrêté portant sur la règlementation de la circulation rue de l'Ecole (période provisoire du 7 novembre au 31 décembre)

30.10.2022 : arrêté portant sur la règlementation des heures de mise en service de l'éclairage public sur la ville de Bouzonville

30.09.2022 : arrêté instaurant une signalisation "STOP" à l'intersection de la rue du Rhin avec la rue de la Moselle

30.09.2022 : arrêté portant sur la réglement du stationnement rue de la Moselle et rue du Rhin

30.09.2022 : arrêté portant sur la réglement du stationnement rue Sainte-Marie

23.09.2022 : arrêté réglementant le stationnement devant la gare SNCF de Bouzonville

23.09.2022 : arrêté portant sur la réglementation du stationnement Avenue de la Gare

29.08.2022 : arrêté portant sur les mesures particulières à l'égard des animaux errants

28.07.2022 : arrêté portant sur la réglementation du stationnement sur le parking rue d'Eller


2021

28.09.2021 : arrêté portant sur la réglementation de la circulation routière avec interdiction de stationner sur le bas de la rue de la République le lundi 4 octobre de 11h à 14h

28.09.2021 : arrêté portant sur la réglementation de la circulation routière avec interdiction de stationner sur la parking de la rue d'Alzing du dimanche 3 octobre à 20h au lundi 4 octobre à 12h

28.09.2021 : arrêté portant sur la réglementation de la circulation routière avec interdiction de stationnement dans la rue de Sarrelouis du dimanche 3 octobre à 20h au lundi 4 octobre à 18h

16.09.2021 : arrêté portant sur la réglementation de la circulation routière pour la réfection du marquage routier "square Robert Schuman" du 20 au 23 septembre

13.09.2021 : arrêté portant sur la création d'un périmètre de sécurité autour du bâtiment situé au 26 rue de Sarrelouis

10.08.2021 : arrêté portant réglementation de la circulation routière concernant l’opération « CARAVANE MOSELLE TERRE DE JEUX » le 25 août 2021

05.08.2021 : arrêté portant réglementation de la circulation routière pour l’opération « KARTING BIPLACE » - le Mercredi 11 août 2021

16.06.2021 : arrêté interdisant la circulation aux piétons, aux cyclistes et aux automobilistes, en forêt au lieu-dit Stockholtz, sur le parcours de santé en raison de la présence de la chenille processionnaire du chêne, au cours de la période du mardi 15 juin 2021 au samedi 30 octobre 2021

11.06.2021 : arrêté interdisant la circulation aux piétons et aux cyclistes, sur la voie d'accès au Collège Adalbert (à partir de la rue Saint Hubert) en raison de la présence des chenilles processionnaires du chêne, du jeudi 10 juin au lundi 14 juin 2021 inclus

26.02.2021 : arrêté portant sur la fermeture du Square Robert Schuman pour cause de travaux

 


2020

28.12.2020 : arrêté portant sur la création d'un périmètre de sécurité rue de Chauvigny et rue de France et voici le plan

09.11.2020 : arrêté portant définition du périmètre d'obligation du port du masque aux abords des établissements scolaires

23.10.2020 : arrêté portant autorisation d'ouverture des commerces avant Noël

20.10.2020 : arrêté portant réglementation de la circulation pour le traçage de l'extension de la zone bleue sur le Square Robert Schuman

20.10.2020 : arrêté portant réglementation de la circulation routière pour des travaux de pose d'une conduite d'assainissement rue de Sarrelouis

16.10.2020 : arrêté interdisant les déjections canines sur le domaine public communal

08.10.2020 : arrêté autorisant les manœuvres et exercices de l'Unité d'Intervention des Sapeurs Pompiers de la Moselle (U.I.I.S.P.) à la Cité St Charles et, pour la partie logistique, dans les bâtiments de l'ancien lycée de la Providence - Rue de Sarrelouis du lundi 12 octobre 2020 à 8h au jeudi 15 octobre 2020 à 18h.

31.07.2020 : arrêté portant réglementation de la circulation routière concernant l’opération « CARAVANE DU SPORT » au Parc de la Nied

12.06.2020 : Arrêté portant réglementation de la circulation routière pour la fermeture de la 2e Cour de l'Abbaye.

12.06.2020 : Arrêté de réouverture des rue de la forêt, rue d'accès au collège, chemin entre le city stade - avenue de l'Europe jusqu'au city stade d'Aidling, chemin d'accès entre l'oratoire et l'accès au Lotissement Belle-Croix ainsi que l'aire de jeux attenante.

03.06.2020 : arrêté de réouverture du Parc de la Nied, du chemin menant au lieu-dit " La Plage " et des City Stades et Aires de Jeux de la commune.

29.05.2020 : arrêté interdisant la circulation aux piétons, aux cyclistes et aux automobilistes, en forêt au lieu-dit Stockholz, sur le parcours de santé en raison de la présence de la chenille processionnaire du chêne, au cours de la période du jeudi 28 mai 2020 au vendredi 30 octobre 2020

28.05.2020 : arrêté portant mesures de lutte contre les nuisances sonores